Depuis quelques jours, la Commission européenne met à notre disposition, en français, le traité "simplifié" sur l'Union européenne et du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne.Depuis la réunion de Lisbonne, ce traité a été "consolidé", sans que nous puissions encore savoir s'il s'agit d'une "consolidation" dans la "simplification".
Notre comité d'experts va se plonger dans les 392 pages de ce document au format ".pdf", pour vous le commenter.
L'important travail ne pourra pas être réalisé pour le 29 mai, mais nous essaierons de réduire le plus possible les délais de notre étude.
Pour vous procurer ce document : français - anglais - espagnol - allemand - autres langues
Source : bookshop.europa.eu - Le Journal officiel de l'Union européenne.
Notes pratiques :
Annuaire officiel 2008 de l'Union européenne (11.000 noms, en trois langues) Lire
